« relatif au fonds pour le développement de la vie associative »

« modifiant l'arrêté du 17 septembre 2007 portant création auprès de l'Institut national de la jeunesse et de l'éducation populaire d'un Comité national du programme européen "jeunesse en action" »

« relatif à l'organisation académique »

« modifiant l'arrêté du 28 décembre 2009 fixant les modalités d'organisation des concours du certificat d'aptitude aux fonctions de conseiller principal d'éducation »

« modifiant l'arrêté du 28 décembre 2009 fixant les sections et les modalités d'organisation des concours de l'agrégation »

« modifiant le décret n° 2010-1007 du 26 août 2010 fixant l'échelonnement indiciaire de certains personnels enseignants, d'éducation et d'orientation relevant du ministre de l'éducation nationale »

« autorisant au titre de l'année 2012 l'ouverture et l'organisation de concours communs pour le recrutement dans le premier grade de divers corps de fonctionnaires de catégorie B »
« autorisant au titre de l'année 2012 l'ouverture et l'organisation de concours communs pour le recrutement dans le deuxième grade de divers corps de fonctionnaires de catégorie C »

« autorisant au titre de l'année 2012 l'ouverture d'examens professionnels pour l'avancement au grade de secrétaire administratif de classe exceptionnelle de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur »
« Arrêté du 9 janvier 2012 autorisant au titre de l'année 2012 l'ouverture d'examens professionnels pour l'avancement au grade de secrétaire administratif de classe supérieure de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur »

« autorisant au titre de l'année 2012 l'ouverture de concours pour le recrutement de secrétaires administratifs de classe supérieure de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur »
« autorisant, au titre de l'année 2012 l'ouverture de recrutements sans concours d'adjoints administratifs de 2e classe de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur »
« autorisant au titre de l'année 2012 l'ouverture de concours pour le recrutement d'infirmières et d'infirmiers du ministère chargé de l'éducation nationale »
« autorisant au titre de l'année 2012 l'ouverture de concours pour le recrutement d'assistants de service social du ministère chargé de l'éducation nationale »

« relatif aux modalités d'organisation du contrôle en cours de formation et de l'examen ponctuel terminal prévus pour l'éducation physique et sportive des baccalauréats général et technologique »

« fixant au titre de l'année 2012 le nombre de postes offerts à chacun des deux concours de personnels de direction d'établissement d'enseignement ou de formation relevant du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative »

« portant création de la spécialité « gestion-administration » du baccalauréat professionnel et fixant ses modalités de délivrance »
« fixant au titre de l'année 2012 le nombre de postes offerts au concours de recrutement des inspecteurs de l'éducation nationale »
« fixant au titre de l'année 2012 le nombre de postes offerts au concours de recrutement des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux »
« modifiant l'arrêté du 8 avril 2010 relatif aux épreuves obligatoires de langues vivantes dans les spécialités de baccalauréat professionnel »

« relatif au Conseil national pour l'enseignement de la santé et de la sécurité au travail »
« fixant le programme de l'enseignement de mathématiques du cycle terminal de la série "sciences et technologies du management et de la gestion" (STMG) »
« fixant le programme de l'enseignement de biologie et physiopathologie humaines en classe de première de la série "sciences et technologies de la santé et du social" »
« fixant le programme de l'enseignement de sciences et techniques sanitaires et sociales en classe de première de la série "sciences et technologies de la santé et du social" »

« fixant au titre de l'année 2012 le nombre de postes offerts au concours interne pour le recrutement de conseillers techniques de service social du ministère de l'éducation nationale »
« fixant au titre de l'année 2012 le nombre de postes offerts au concours pour le recrutement de médecins de l'éducation nationale »

École primaire : Programmes d'enseignement : modification

Baccalauréat général et technologique : Organisation dans les centres ouverts à l'étranger - session 2012

Actions éducatives  : Concours des écoles fleuries 2011-2012

Programme Éclair : Liste des établissements scolaires privés y participant

Inspecteurs de l'éducation nationale : Opérations de mutation - année scolaire 2012-2013

Agrégation du second degré et CAER : Programmes des concours internes - session 2012

Commission générale de terminologie et de néologie : Vocabulaire des sports

Examens et concours de l'enseignement scolaire et de l'enseignement supérieur : Organisation pour les candidats présentant un handicap

Politiques éducatives locales : Écoles situées en zone de montagne

Baccalauréat général : Programme spécifique d'examen de l'épreuve obligatoire de mathématiques-informatique en série
Baccalauréat général série scientifique :

• Programme spécifique d'examen de l'épreuve de contrôle d'histoire-géographie pour les candidats ayant échoué à la session 2012 et se présentant, dans la même série, à la session 2013
• Note de l'épreuve obligatoire d'histoire-géographie pour les candidats qui se présentent à nouveau à l'examen dans la même série

• Conservation de la note de l'épreuve obligatoire d'enseignement scientifique des candidats se présentant à nouveau à l'examen
• Conservation des notes des épreuves obligatoires de français - écrite et orale - des candidats se présentant à nouveau à l'examen
• Programme spécifique d'examen de l'épreuve de contrôle de français pour les candidats ayant échoué à la session 2012 et se représentant à la session 2013
• Programme spécifique d'examen des épreuves obligatoires - orale et écrite - de français à la session 2012

Enseignement privé : Conseil supérieur de l'éducation statuant en formation contentieuse et disciplinaire statuant au nom du peuple français

Partenariats : Clauses types de la convention prévue à l'article R. 511-13 du code de l'éducation

Partenariats : Partenariats au service de l'éducation nationale dans le domaine du sport

Obligation scolaire : L'instruction dans la famille

Enseignement en milieu pénitentiaire : Circulaire d'orientation

Propriété intellectuelle : Mise en œuvre dans les écoles du contrat sur la reproduction par reprographie d'œuvres protégées dans les établissements d'enseignement du premier degré

Baccalauréat général : Épreuve de spécialité de droit et grands enjeux du monde contemporain pour la série littéraire - session 2013

Actions éducatives : Introduction du jeu d'échecs à l'École

Actions éducatives : Développement des pratiques orchestrales à l'école et au collège

Actions éducatives : Concours des « Petits artistes de la mémoire, la Grande Guerre vue par les enfants » - année 2011-2012

Partenariat : Convention de partenariat entre le ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative et l'association « Ingénieurs pour l'école »

Baccalauréat général : Programme spécifique d'examen de l'épreuve obligatoire d'enseignement scientifique dans les séries économique et sociale et littéraire à la session 2012

Baccalauréat général : Programme spécifique d'examen de l'épreuve de contrôle d'enseignement scientifique dans les séries économique et sociale et littéraire pour les candidats ayant échoué à la session 2012 et se présentant, dans les mêmes séries, à la session 2013

Diplôme de compétence en langue bretonne : Calendrier des sessions 2011-2013 : modification

Partenariat : Partenariat entre le MENJVA et la Croix-Rouge française