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Schéma
Détail par niveau
Niveau
Définition
Précision
V
Personnels occupant des emplois exigeant normalement un niveau de formation équivalent à celui du Brevet d'études professionnelles (BEP) ou du Certificat d'aptitude professionnelle (CAP) et, par assimilation, du Certificat de formation professionnelle des adultes (CFPA du 1er degré).
Ce niveau correspond à une qualification complète pour l'exercice d'une activité bien déterminée avec la capacité d'utiliser les instruments et les techniques qui s'y rapportent. Cette activité concerne principalement un travail d'exécution qui peut être autonome dans la limite des techniques afférentes.
IV
Personnels occupant des emplois de maîtrise ou d'ouvrier hautement qualifié et pouvant attester d'un niveau de formation équivalent à celui du Brevet professionnel (BP), du Brevet de technicien (BT), du baccalauréat professionnel ou technologique.
Ce niveau implique davantage de connaissances théoriques que le précédent. L'activité concerne principalement un travail technique qui peut être exécuté de façon autonome dans la limite des techniques afférentes.
III
Personnels occupant des emplois qui exigent normalement des formations du niveau du Diplôme universitaire de technologie (DUT), du Brevet de technicien supérieur (BTS) ou de fin de 1er cycle de l'enseignement supérieur.
Ce niveau correspond à des connaissances et des capacités supérieures sans toutefois comporter la maîtrise des fondements scientifiques des domaines concernés. Ces capacités et connaissances permettent d'assurer de façon autonome ou indépendante des responsabilités de conception et/ ou d'encadrement et/ ou de gestion.
II
Personnels occupant des emplois qui exigent normalement une formation d'un niveau comparable à celui de la licence ou de la maîtrise.
Ce niveau implique la maîtrise des fondements scientifiques de la profession, conduisant généralement à l'autonomie dans l'exercice d'une activité professionnelle, salariée ou indépendante.
I
Personnels occupant des emplois exigeant normalement une formation de niveau supérieur à celui de la maîtrise.
En plus d'une connaissance affirmée des fondements scientifiques d'une activité professionnelle, ce niveau nécessite la maîtrise de processus de conception, de recherche ou d'expertise.