Les écoles

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Introduction

L'école a pour rôles essentiels la transmission des connaissances et le développement des compétences de chaque enfant. Dès le début de la scolarité, les enseignements pré-élémentaire et élémentaire participent pleinement à la réalisation de ces finalités. Les écoles maternelles ont toujours été un des aspects les plus originaux du système éducatif français.
À noter
Le terme d'école « primaire » s'applique à l'ensemble constitué des écoles maternelles et élémentaires.

L'enseignement pré-élémentaire

Cet enseignement, appelé encore « enseignement préscolaire », est facultatif et concerne les enfants de deux à cinq ans.
  • Les enfants qui ont atteint l'âge de deux ans au jour de la rentrée scolaire, et dont l'état de santé et de maturation physiologique est compatible avec la vie collective en milieu scolaire, peuvent être admis dans une école ou une classe maternelle dans la limite des places disponibles.
  • À l'âge de trois ans, tout enfant doit pouvoir être accueilli dans une école maternelle sur demande de la famille(1).
L'inscription est enregistrée par le directeur de l'école sur présentation de plusieurs documents dont un certificat d'inscription, délivré par le maire de la commune dont dépend l'école. Elle implique l'engagement, pour la famille, d'une fréquentation régulière.
À noter
En 1960, seuls 36 % des enfants de trois ans étaient scolarisés alors que ce taux atteignait presque 90 % en 1980. Aujourd'hui, l'accueil des enfants de trois ans s'est généralisé et 77,8 % des enfants de deux à cinq ans vont en maternelle.
À la rentrée 2016, 19,5 % des enfants de deux ans sont scolarisés dans les REP et 22,7 % en REP+. L'objectif fixé par l'État est d'atteindre un taux de 30 % en REP et de 50 % en REP+. Ce dernier objectif n'est atteint, en 2016, que par les académies de Dijon et de Rennes(2).

(1)Article L. 113-1 du Code de l'éducation.
(2)Source : Repères et références statistiques, 2017, DEPP.

L'enseignement élémentaire

L'instruction est obligatoire pour les enfants des deux sexes, français et étrangers, à partir de six ans. Aucune discrimination pour l'admission d'enfants étrangers ne peut être faite. Les personnes responsables d'un enfant soumis à l'obligation scolaire doivent l'inscrire dans un établissement d'enseignement public ou privé, ou bien déclarer au maire et à l'inspecteur d'académie qu'elles lui feront donner des cours dans la famille.
Chaque année, à la rentrée scolaire, le maire dresse la liste de tous les enfants résidant dans sa commune et qui sont soumis à l'obligation de scolarité. C'est la seule autorité compétente pour procéder aux inscriptions : ni le conseil municipal, ni le directeur de l'école n'ont ce pouvoir.
Un socle commun de connaissances, de compétences et de culture définit ce que tout élève doit connaître et maîtriser à la fin de la scolarité obligatoire. L'acquisition de ce socle doit être l'assurance de pouvoir poursuivre des études et de se préparer à l'exercice de la citoyenneté.
Le socle commun de connaissances, de compétences et de culture
La loi d'orientation et de programme pour l'avenir de l'école du 23 avril 2005, en instaurant un socle commun des connaissances et des compétences, engage l'institution scolaire dans son ensemble. Pour la première fois depuis les lois scolaires de Jules Ferry, en 1882, la République indique le contenu impératif de la scolarité obligatoire. Le socle constitue la référence pour la rédaction des programmes d'enseignement de l'école et du collège. Il présente l'ensemble des valeurs, des savoirs, des langages et des pratiques dont la maîtrise permet à chacun d'accomplir avec succès sa scolarité, de poursuivre sa formation, de construire son avenir personnel et professionnel, ainsi que de contribuer à réussir sa vie en société.
Depuis la rentrée 2016, le socle commun, rebaptisé « socle commun de connaissances, de compétences et de culture » à la suite de la loi pour la refondation de l'École de la République du 8 juillet 2013, s'articule autour de cinq domaines de compétences dont la maîtrise s'acquiert progressivement sur les cycles de l'école élémentaire et du collège. Il concerne donc tous les élèves âgés de 6 à 16 ans.
Le socle commun ne se substitue pas aux programmes de l'école primaire et du collège. Il en fonde les objectifs et s'organise autour de cinq domaines :
  • domaine 1 : les langages pour penser et communiquer ;
  • domaine 2 : les méthodes et outils pour apprendre ;
  • domaine 3 : la formation de la personne et du citoyen ;
  • domaine 4 : les systèmes naturels et les systèmes techniques ;
  • domaine 5 : les représentations du monde et de l'activité humaine.
L'évaluation du socle commun se fait en référence aux contenus des programmes. Le livret scolaire unique, qui suit l'élève du CP à la 3e, permet d'établir les bilans détaillés de fin de cycle sur les composantes du socle commun.
Pour en savoir plus
• Décret n° 2015-372 du 31 mars 2015 relatif au socle commun de connaissances, de compétences et de culture (JO du 2 avril 2015 ; BOEN n° 17 du 23 avril 2015).
• Décret n° 2015-1929 du 31 décembre 2015, relatif à l'évaluation des acquis scolaires des élèves et au livret scolaire, à l'école et au collège : il précise le cadre du livret scolaire et l'échelle d'évaluation des composantes du socle commun de connaissances, de compétences et de culture.
• Arrêté du 31 décembre 2015 modifié fixant le contenu du livret scolaire de l'école élémentaire et du collège : il précise le contenu des bilans et la mise en place d'une application informatique nationale.

Le fonctionnement de l'école

Une école n'est pas un établissement public comme un collège ou un lycée. Elle n'a ni personnalité juridique, ni autonomie financière. Son statut est resté quasiment inchangé depuis la loi Guizot de 1833 faisant obligation à chaque commune d'entretenir une école primaire, obligation confirmée par les textes ultérieurs : loi du 30 octobre 1886, loi du 22 juillet 1983 et articles L. 212-1 et suivants du Code de l'éducation.
Depuis la loi du 13 août 2004 s'est ouverte la possibilité de modifier en profondeur ce statut en autorisant les établissements publics de coopération intercommunale (EPCI), voire une seule commune, à créer, seule et à titre expérimental pour cinq ans, des établissements publics d'enseignement primaire dotés d'un conseil d'administration.
La loi du 13 août 2004 : explications
Première étape de la « décentralisation Raffarin », la loi constitutionnelle relative à l'organisation décentralisée de la République a été adoptée le 28 mars 2003 par le Parlement réuni en Congrès. Plusieurs lois organiques sont venues préciser cette révision en matière d'expérimentation, de référendum local et d'autonomie financière des collectivités territoriales. La loi du 13 août 2004 prévoit pour sa part d'importants transferts de compétences et de moyens de l'État vers les collectivités territoriales. Il s'agit d'une « étape décisive » dans le processus de décentralisation engagé depuis 1982.
La circulaire n° 2014-088 du 9 juillet 2014
Cette circulaire précise les dispositions législatives et réglementaires permettant d'élaborer les modalités de fonctionnement des écoles publiques.

Le rôle de la commune
La commune a la charge des écoles publiques(3) et, à ce titre, en assure la construction, la reconstruction, l'extension, les grosses réparations, l'équipement, le fonctionnement. La rémunération du personnel enseignant est à la charge de l'État. Les autres personnels (ATSEM) sont à la charge de la commune. Le maire a donc la possibilité de nommer ou de mettre fin aux fonctions d'ATSEM, après l'avis du directeur de l'école. Cependant, l'ATSEM exerce sous l'autorité du directeur d'école.
Les dépenses pédagogiques sont assurées par les communes, à l'exception des fournitures individuelles (à la charge des parents). Il n'existe pas de dépenses pédagogiques obligatoires, mais les enseignants doivent pouvoir disposer du matériel nécessaire à la mise en œuvre des programmes.
À propos des fournitures scolaires
Afin de réduire la charge financière qui pèse sur les familles, notamment les plus fragilisées, il est recommandé d'élaborer une liste concertée. Il est fortement encouragé de constituer au sein de chaque école une commission « fournitures scolaires » afin d'ajuster au mieux la demande et de ne pénaliser aucune famille (circulaire n° 2017-080 du 28 avril 2017).

Le directeur d'école
Le directeur d'école exerce des responsabilités administratives et pédagogiques : il « veille à la bonne marche(4) » de l'établissement dont il est responsable et représente l'institution scolaire auprès de la commune et des parents d'élèves. Il est assisté dans son travail quotidien par différents conseils : le conseil des maîtres, des maîtres de cycle et d'école.
Le directeur appartient au corps des instituteurs ou des professeurs des écoles. Il est nommé après avoir été inscrit sur une liste d'aptitude arrêtée par l'inspecteur d'académie, après avis de l'inspecteur départemental de l'Éducation nationale et de la commission administrative paritaire du corps auquel il appartient.
Le Code de l'éducation, dans son article L. 411-1, précise qu'il « assure la coordination nécessaire entre les maîtres » ; la réalité montre que le directeur d'école assure une mission de pilotage pédagogique de l'école et des responsabilités relatives au fonctionnement de l'école.
L'équipe pédagogique
L'équipe pédagogique est constituée du directeur, de l'ensemble des enseignants de l'école et des membres du réseau d'aides spécialisées. Elle se réunit en conseil des maîtres sous la présidence du directeur. Le conseil des maîtres donne son avis sur l'organisation du service et sur tous les problèmes concernant la vie de l'école.
Le conseil des maîtres de cycle
Le conseil des maîtres de cycle est constitué des membres de l'équipe pédagogique exerçant dans un cycle. Le conseil des maîtres de cycle fait le point sur la progression des enfants dans l'acquisition des diverses compétences définies pour le cycle.
Le conseil d'école
Le conseil d'école adopte le projet d'école et établit le projet d'organisation de la semaine scolaire. Il vote le règlement intérieur de l'école et donne son avis sur toutes les questions concernant son fonctionnement (comme, par exemple, les activités périscolaires, la restauration scolaire, les actions pédagogiques et l'utilisation des moyens). Le conseil d'école donne également son accord sur l'organisation d'activités complémentaires et se réunit au moins une fois par trimestre.
Il est composé du directeur, du maire, du conseiller municipal chargé des affaires scolaires, des professeurs de chaque classe, des représentants des parents d'élèves, du délégué départemental de l'éducation, de l'inspecteur de l'Éducation nationale.
Le projet d'école
Dans chaque école, un projet d'école est élaboré par le conseil des maîtres avec les représentants de la communauté éducative. Il est adopté, pour une durée comprise entre trois et cinq ans, par le conseil d'école. Il définit les modalités particulières de mise en œuvre des objectifs et des programmes nationaux. Il précise, pour chaque cycle, les actions pédagogiques qui y concourent ainsi que les voies et moyens mis en œuvre pour assurer la réussite de tous les élèves et pour associer les parents ou le représentant légal à cette fin. Il organise la continuité éducative avec les activités proposées aux élèves en dehors du temps scolaire, notamment dans le cadre des dispositifs de réussite éducative.

Le règlement intérieur
Le règlement intérieur de chaque école est établi par le conseil d'école compte tenu des dispositions du règlement type du département. Il est affiché dans l'école et remis aux parents d'élèves.

Le conseil d'école-collège
Entré en vigueur en 2014, le conseil d'école-collège ne se limite pas à la liaison école-collège, mais doit avoir pour mission essentielle d'assurer un continuum pédagogique dans la mise en œuvre du cycle 3. La continuité école-collège est un principe fort du fonctionnement des réseaux d'éducation prioritaire en vue de lutter contre la difficulté scolaire.
Il comprend(5) :
  • le principal du collège ou son adjoint ;
  • l'inspecteur de l'Éducation nationale de la circonscription ou son représentant ;
  • des personnels du collège désignés par le principal ;
  • des membres des conseils des maîtres de chaque école du secteur désignés par l'IEN.
Pour en savoir plus
La Mise en place des conseils école-collège, rapport n° 2014-026, rapport conjoint IGEN et IGAENR, mai 2014.
Les parents d'élèves
Depuis 1989, les parents d'élèves ont été intégrés en tant que partenaires à part entière de la communauté éducative. Ils ont un rôle important à jouer(6) et leurs droits ont été affirmés (droit d'information, droit de réunion). Ceux-ci s'exercent dans le cadre de réunions collectives ou de rencontres individuelles, et se traduisent par un droit de participation pour leurs représentants, membres ou non d'une association, élus ou désignés pour siéger dans les instances des écoles.
Les espaces parents
La loi du 8 juillet 2013 d'orientation et de programmation pour la refondation de l'école de la République affirme que le principe de coéducation est un véritable levier pour la réussite de tous les élèves.
L'aménagement des espaces parents au sein de chaque école facilite la participation des familles aux activités de l'école et à l'accompagnement du travail personnel de chaque enfant. Lorsque l'espace est ouvert sur le temps scolaire, la responsabilité du directeur est engagée. Il doit s'assurer :
  • de la sécurité des biens et des personnes ;
  • du respect des valeurs de la République et de la vie privée ;
  • de la création d'une charte spécifique à l'espace parents.

(3)Article L. 212-4 du Code de l'éducation.
(4)Article L. 411-1 du Code de l'éducation.
(5)Décret n° 2013-683 du 24 juillet 2013.
(6)Décret n° 2006-935 du 28 juillet 2006 relatif aux parents d'élèves, aux associations de parents d'élèves et aux représentants des parents d'élèves et modifiant le Code de l'éducation (partie réglementaire).

Les enseignants

Le professeur des écoles
Le professeur des écoles est un maître polyvalent, capable d'enseigner l'ensemble des disciplines au programme de l'école primaire. Il a vocation à instruire et à éduquer les enfants de la petite section de maternelle au CM2.
L'organisation du temps de service des enseignants du premier degré a été modifiée par la circulaire n° 2013-019 du 4 février 2013.
Désormais, le temps de service hebdomadaire du professeur des écoles est de 24 heures hebdomadaires d'enseignement devant les élèves, et de 3 heures hebdomadaires en moyenne effectuées sous la responsabilité de l'IEN en charge de la circonscription, qui correspondent au total à 108 heures, réparties comme suit :
  • 60 heures consacrées à des activités pédagogiques complémentaires dans le cadre du projet d'école ;
  • 24 heures forfaitaires dédiées à l'accompagnement éducatif et/ou pédagogique des élèves ;
  • 18 heures pour des activités de formation continue ;
  • 6 heures consacrées à la participation obligatoire aux conseils d'école.
Le corps des professeurs des écoles
Ce corps a progressivement remplacé, depuis 1990, celui des instituteurs. Recrutés par concours externe (par académie), internes (par département) ou par voie d'inscription sur les listes d'aptitudes, les professeurs des écoles enseignent :
  • le français ;
  • les mathématiques ;
  • l'histoire-géographie ;
  • les sciences physiques et la technologie ;
  • la biologie ;
  • la géologie ;
  • les langues vivantes ;
  • les arts plastiques ;
  • la musique ;
  • l'éducation physique et sportive.
Pour les dernières disciplines citées, l'enseignant peut être aidé dans sa tâche par des intervenants extérieurs. À titre d'exemple, les éducateurs territoriaux des activités physiques et sportives (ETAPS)interviennent dans les écoles primaires pour l'enseignement de l'EPS.
Il est à noter que la mission du professeur des écoles ne se limite pas à apprendre à lire, à écrire, ou à compter, il doit permettre à chaque élève de s'engager dans la construction d'un parcours éducatif et scolaire.

L'organisation des enseignements

La scolarité, de l'école maternelle à la fin de l'école élémentaire, est organisée en quatre cycles pédagogiques :
  • cycle 1 ou cycle des apprentissages premiers (petite section, moyenne section et grande section de maternelle) ;
  • cycle 2 ou cycle des apprentissages fondamentaux (CP, CE1, CE2) ;
  • cycle 3 ou cycle de consolidation (CM1, CM2, 6e) ;
  • cycle 4 ou cycle des approfondissements (5e, 4e, 3e).
C'est la loi d'orientation et de programmation pour la refondation de l'École de la République du 8 juillet 2103 qui a prévu la modification de l'organisation des cycles.
Extrait du rapport annexé à la loi d'orientation et de programmation pour la refondation de l'école de la République n° 2013-595 du 8 juillet 2013
« Assurer la progressivité des apprentissages de la maternelle au collège :
La scolarité est organisée en cycles pour lesquels sont définis des objectifs et des programmes nationaux de formation, qui suivent une progression régulière et comportent des critères d'évaluation.
La mise en place des cycles, effective en principe depuis plus de vingt ans, a été peu mise en œuvre et n'a pas conduit à la progressivité nécessaire des apprentissages. La politique des cycles doit être relancée. Tout est fait pour éviter les transitions brutales d'un cycle à l'autre. Le passage de l'école primaire au collège doit être appréhendé de manière progressive. Le nombre et la durée des cycles doivent être réexaminés tout au long de la scolarité obligatoire à partir de deux objectifs principaux : l'unité retrouvée de l'école maternelle, qui constituera un cycle à elle seule, et une meilleure continuité pédagogique entre l'école et le collège, qui sera assurée avec la création d'un cycle associant le CM2 et la classe de sixième. […] »

C'est le ministre de l'Éducation nationale qui définit par arrêté les programmes d'enseignement. Ces derniers incluent les objectifs de chaque cycle, ainsi que les repères annuels pour les compétences et connaissances dont l'acquisition doit être assurée en vue de la maîtrise des éléments du socle commun à la fin de l'école primaire.
Le cycle des apprentissages premiers (maternelle)
Organisé en cycle unique, le nouveau programme de l'école maternelle organise ses enseignements en cinq domaines d'apprentissage qui doivent largement contribuer au développement du langage, condition de la réussite de chacun :
  • mobiliser le langage dans toutes ses dimensions ;
  • agir, s'exprimer, comprendre à travers l'activité physique ;
  • agir, s'exprimer, comprendre à travers les activités artistiques ;
  • construire les premiers outils pour structurer sa pensée ;
  • explorer le monde.
Le cycle des apprentissages fondamentaux (CP-CE1-CE2)
Ce cycle correspond aux premiers apprentissages du socle commun de connaissances, de compétences et de culture. La découverte de l'écrit doit consolider les compétences de chaque élève pour communiquer et vivre en société.
Les disciplines enseignées sont :
  • Français : l'étude de la langue est liée à la lecture et l'écriture ;
  • Mathématiques : cet enseignement vise à donner à chacun la possibilité de résoudre un problème par la volonté de chercher, raisonner et communiquer ;
  • Questionner le monde : grâce à la méthode scientifique, cet enseignement doit permettre de développer la capacité de chacun à raisonner et contribuer à la formation du citoyen ;
  • Langues vivantes : l'objectif est d'atteindre le niveau A1, qui correspond à un point de départ de l'apprentissage d'une nouvelle langue et pose les premiers jalons de compétences plurilingues de chaque élève ;
  • Arts plastiques : il s'agit de consolider la sensibilisation artistique engagée en maternelle et de permettre d'accéder à une culture artistique partagée ;
  • Éducation musicale : il s'agit d'apporter des savoirs culturels et techniques nécessaires à l'écoute et à l'expression de chacun ;
  • Éducation physique et sportive : celle-ci doit permettre d'amener chaque élève à se soucier de sa santé et à s'approprier son corps pour favoriser le bien-être de chacun ;
  • Enseignement moral et civique : l'objectif est de permettre à chacun l'acquisition d'une culture morale et civique et d'un esprit critique visant ainsi le développement de la responsabilité.
Le cycle de consolidation (CM1-CM2 et classe de 6e)
Ce cycle correspond aux deux dernières années de l'école élémentaire (CM1 et CM2) et à la première année de l'enseignement secondaire (6e). Il poursuit les apprentissages précédents et introduit les premiers concepts propres aux disciplines enseignées au collège.
Aux enseignements précédents, il faut ainsi ajouter :
  • Histoire-géographie : les finalités sont notamment de savoir se repérer dans le temps et l'espace et de comprendre l'évolution des mentalités ;
  • Sciences et technologie : cet enseignement vise à faire comprendre à chaque élève ce qui relève de la science, de la technologie et de la croyance.
Pour en savoir plus
BO spécial du 26 novembre 2015 : programmes d'enseignement de l'école élémentaire et du collège.
Les parcours éducatifs
La mise en œuvre de quatre parcours a aussi été instituée par la loi du 13 juillet 2013. Parmi les quatre parcours proposés (Parcours Avenir, Parcours d'éducation artistique et culturelle, Parcours éducatif de santé et Parcours Citoyen), seul le parcours Avenir commence en classe de 6e.
  • Le parcours d'éducation artistique et culturelle : il permet à chaque élève d'avoir un égal accès à l'art à travers l'acquisition d'une culture artistique et culturelle.
  • Le parcours citoyen : mis en place dès l'école élémentaire et poursuivi jusqu'en classe de terminale, il se construit autour de l'enseignement moral et civique. Il vise à favoriser l'engagement citoyen des élèves.
  • Le parcours éducatif de santé : mis en place de la maternelle au lycée, ce parcours permet de structurer et de mettre en cohérence les dispositifs qui concernent non seulement la protection de la santé des élèves et les activités éducatives liées à la prévention des conduites à risques, mais aussi les activités pédagogiques mises en place dans les enseignements.
Le temps scolaire
L'organisation du temps scolaire est essentielle pour la réussite des enfants. Elle doit avant tout être basée sur des critères pédagogiques et faciliter les apprentissages. L'année scolaire comporte 36 semaines au moins réparties en 5 périodes de travail, de durées comparables, séparées par 4 périodes de vacances. L'organisation du temps scolaire des écoles est arrêtée par le DASEN en concertation avec la commune ou l'établissement public de coopération intercommunale.
Depuis la rentrée 2013 et la réforme des rythmes scolaires, le temps scolaire dans le premier degré doit se répartir de la manière suivante :
  • 24 heures hebdomadaires d'enseignement sont réparties sur 9 demi-journées incluant le mercredi matin ;
  • la durée de la journée ne doit pas excéder 5 h 30 d'enseignement et ne pas être inférieure à 3 h 30 d'enseignement ;
  • la pause méridienne ne peut être inférieure à 1 h 30.
Les dérogations d'organisation du temps scolaire
Cette organisation n'est pas respectée dans toutes les écoles. Des dérogations ont en effet été accordées au regard du contexte local : transports scolaires, commune rurale n'ayant pas un dispositif associatif suffisamment étendu pour permettre la prise en charge des activités complémentaires, etc.
Seul le DASEN peut accorder cette dérogation d'organisation du temps scolaire.
Source : décret n° 2017-1108 du 27 juin 2017 relatif aux dérogations à l'organisation de la semaine scolaire dans les écoles maternelles et élémentaires publiques.

Pour aller plus loin…

École primaire : réforme et débats, coll. « Regards sur l'actualité », n° 348, Paris, La Documentation française, février 2009.
Guide pratique pour la direction de l'école primaire, Éduscol, MEN.
L'État de l'école 2016. Coûts, activités, résultats, DEPP-MENESR, décembre 2016.
• Florent Contassot, « Première classe : les titulaires sont sur les bancs », La Classe, n° 238, avril 2013, p. 114-120.
• Agnès Florin, Carole Crammer, Enseigner à l'école maternelle. De la recherche aux gestes professionnels, Paris, Hatier, 2010.
• Sarah Lachhab, « Retour à la semaine de 4,5 jours : comment s'y préparer ? », La Classe, n° 240, juin 2013, p. 96-113.

Testez-vous !

Voici quelques tests vous permettant d'évaluer vos connaissances et d'en acquérir de nouvelles.
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