Fiches responsabilité

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Cette partie regroupe des fiches sur la responsablité des enseignants, basée sur des cas réels.

Les derniers dossiers, mis à jour en octobre 2015, sont indiqués en gras.

Dans le cadre de la classe

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à voir Fiche n° 12 : absence de l'enseignant Aucun test réalisé
à voir Fiche n° 11 : accident lors d'un cours de musique Aucun test réalisé
à voir Fiche n° 10 : chute lors de la préparation d'un spectacle Aucun test réalisé
à voir Fiche n° 9 : chute de la fenêtre Aucun test réalisé
à voir Fiche n° 8 : bousculade lors d'un travail manuel Aucun test réalisé
à voir Fiche n° 7 : ouverture violente de la porte Aucun test réalisé
à voir Fiche n° 6 : méthode éducative contestable Aucun test réalisé
à voir Fiche n° 5 : violences physiques exercées par un enseignant Aucun test réalisé
à voir Fiche n° 4 : bagarre entre deux élèves Aucun test réalisé
à voir Fiche n° 3 : fête de la classe Aucun test réalisé
à voir Fiche n° 2 : fermeture d'une porte Aucun test réalisé
à voir Fiche n° 1 : accident dans les toilettes Aucun test réalisé

Dans le cadre de la récréation et des interclasses

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à voir Fiche n° 26 : blessure à l'œil Aucun test réalisé
à voir Fiche n° 25 : vanne d'arrosage Aucun test réalisé
à voir Fiche n° 24 : éclats de billes Aucun test réalisé
à voir Fiche n° 23 : chute d'un panneau de basket Aucun test réalisé
à voir Fiche n° 22 : balle rebondissante Aucun test réalisé
à voir Fiche n° 21 : chute sur une plaque d'égout Aucun test réalisé
à voir Fiche n° 20 : un élève ébouillanté Aucun test réalisé
à voir Fiche n° 19 : intoxication alimentaire Aucun test réalisé
à voir Fiche n° 18 : blessure à l'œil avec une « étoile chinoise » Aucun test réalisé
à voir Fiche n° 17 : bousculade dans la cour de récréation Aucun test réalisé
à voir Fiche n° 16 : chute au football Aucun test réalisé
à voir Fiche n° 15 : coup de pied violent ; croche-pied maladroit Aucun test réalisé
à voir Fiche n° 14 : chariot ; tourniquet ; jet de caillou Aucun test réalisé
à voir Fiche n° 13 : cabane à grimper ; trou dans la cour Aucun test réalisé
à voir Fiche n° 12 : branche de conifère ; bagarre ; chute d'un muret Aucun test réalisé
à voir Fiche n° 11 : branche dans l'œil Aucun test réalisé
à voir Fiche n° 10 : chute du toboggan ; porte dangereuse Aucun test réalisé
à voir Fiche n° 9 : agression entre élèves ; chute du portique Aucun test réalisé
à voir Fiche n° 8 : élève en fuite ; football Aucun test réalisé
à voir Fiche n° 7 : pistolet en plastique Aucun test réalisé
à voir Fiche n° 6 : chute du mur d'escalade ; doigt coincé ; balançoire Aucun test réalisé
à voir Fiche n° 5 : chute dans la cour ; doigt coincé Aucun test réalisé
à voir Fiche n° 4 : grille d'évacuation Aucun test réalisé
à voir Fiche n° 3 : récipient en plastique dans la cour Aucun test réalisé
à voir Fiche n° 2 : chute d'un pneu Aucun test réalisé
à voir Fiche n° 1 : chute dans un escalier Aucun test réalisé

Dans le cadre des sorties scolaires

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à voir Fiche n° 9 : l'avalanche de la crête du Lauzet — janvier 1998 Aucun test réalisé
à voir Fiche n° 8 : noyade lors de la traversée d'une rivière Aucun test réalisé
à voir Fiche n° 7 : sortie au parc et portique Aucun test réalisé
à voir Fiche n° 6 : sortie de ski Aucun test réalisé
à voir Fiche n° 5 : fracture du bras en classe de mer Aucun test réalisé
à voir Fiche n° 4 : accident de car, affaire dite de « la Calade » Aucun test réalisé
à voir Fiche n° 3 : visite de la station d'épuration des eaux Aucun test réalisé
à voir Fiche n° 2 : chahut en classe de neige Aucun test réalisé
à voir Fiche n° 1 : l'habitat des castors, affaire dite du « Drac » Aucun test réalisé

Dans le cadre de l'enseignement de l'éducation physique et sportive

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à voir Fiche n° 22 : décès suite à un cours de voile Aucun test réalisé
à voir Fiche n° 21 : arts du cirque Aucun test réalisé
à voir Fiche n° 20 : patins à roulettes Aucun test réalisé
à voir Fiche n° 19 : chute à vélo Aucun test réalisé
à voir Fiche n° 18 : chute d'un trampoline Aucun test réalisé
à voir Fiche n° 17 : noyade lors d'une séance de natation Aucun test réalisé
à voir Fiche n° 16 : accident en escalade Aucun test réalisé
à voir Fiche n° 15 : saut à la perche Aucun test réalisé
à voir Fiche n° 14 : base-ball ; course de vitesse Aucun test réalisé
à voir Fiche n° 13 : lutte ; tennis de table ; corde Aucun test réalisé
à voir Fiche n° 12 : base-ball ; barres asymétriques ; saut à la perche Aucun test réalisé
à voir Fiche n° 11 : gymnastique ; saut en hauteur Aucun test réalisé
à voir Fiche n° 10 : grimper de corde ; voile ; basket Aucun test réalisé
à voir Fiche n° 9 : ballon perdu ; corde à sauter Aucun test réalisé
à voir Fiche n° 8 : gymnastique ; base-ball Aucun test réalisé
à voir Fiche n° 7 : portique ; cross des écoles ; parcours de motricité Aucun test réalisé
à voir Fiche n° 6 : cours de natation Aucun test réalisé
à voir Fiche n° 5 : chute de cage de buts ; jeu du béret Aucun test réalisé
à voir Fiche n° 4 : gymnastique ; lutte Aucun test réalisé
à voir Fiche n° 3 : trampoline ; saut de haies ; tennis ; handball Aucun test réalisé
à voir Fiche n° 2 : initiation à l'escalade Aucun test réalisé
à voir Fiche n° 1 : foot et coup violent Aucun test réalisé

Lors des formations technologiques et professionnelles

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à voir Fiche n° 4 : atelier industrie chimique Aucun test réalisé
à voir Fiche n° 3 : stage en atelier Aucun test réalisé
à voir Fiche n° 2 : explosion d'une fiole pendant un examen Aucun test réalisé
à voir Fiche n° 1 : électrocution lors d'un cours de physique appliquée Aucun test réalisé
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